Règlement Intérieur


Extrait du règlement intérieur


Le règlement intérieur des écoles élémentaires publiques est établi par le conseil d’école en tenant compte des dispositions du règlement départemental. Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil d’école.


  1. L’école a lieu les lundi, mardi, jeudi et vendredi. Elle débute le matin à 9 h 00 précises et l’après-midi à 13 h 30 précises ; elle se termine le matin à 12 heures et à 16 heures 30 l’après-midi dans les classes. Les activités pédagogiques complémentaires ont lieu le lundi et le jeudi de 16 h 30 à 17 h 30 à des dates communiquées aux familles concernées.

  2. L’entrée des bâtiments scolaires est interdite aux personnes non autorisées.

  3. Tout élève resté seul à la grille de l’école à la fin des cours sera confié le midi au personnel de cantine ; s’il est resté seul à la fin de la journée scolaire il sera confié au personnel d’encadrement de la garderie où les parents pourront le récupérer. Pour les élèves bénéficiant des activités pédagogiques complémentaires, en cas de non présence d’un adulte à 17 h 30, l’enfant sera confié à la garderie sauf si, sur le document d’accord parental, la case mentionnant que l’enfant sortira seul, a été cochée.

  4. L’accueil est assuré dix minutes avant l’entrée en classe (Pour l’école Jacques Prévert : entrée côté complexe sportif; pour l’école Marie Curie : entrée rue Raoul Brichet).

  5. L’assurance n’est pas obligatoire, toutefois il est recommandé d’avoir une assurance responsabilité civile et protection individuelle corporelle pour pouvoir participer aux activités facultatives (sorties, classes de voile, etc.)

  6. Les parents doivent le jour même faire connaître les motifs de l’absence de leur enfant. Le certificat médical n’est obligatoire que dans certains cas (se renseigner auprès du médecin ou de la Directrice en cas de doute). En cas d’absence injustifiée (au moins 4 demi-journées dans un mois, de date à date) ou dans le cas d’absence avec doute sérieux sur la légitimité du motif, la Directrice signalera l’absentéisme au Directeur Académique des Services de l’Education Nationale qui prendra les mesures nécessaires. Les absences pour cause de vacances anticipées sont à demander au moins quinze jours à l’avance auprès de la Direction Académique des Services de l’Education Nationale. Les courriers sont obligatoirement remis à la Directrice qui les transmet par la voie hiérarchique. Si la demande n’est pas faite ou si elle est refusée, l’absence sera considérée comme illégitime, avec les conséquences qui en découlent.

  7. Les rendez-vous médicaux ou autres rendez-vous sont à prendre dans la mesure du possible en dehors du temps scolaire.

  8. « Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse et/ou politique est interdite. Lorsqu’un élève méconnaît cette interdiction, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire. »

  9. Les élèves doivent avoir une tenue et un langage corrects. Tout manquement à ces règles élémentaires sera sanctionné.

  10. L’introduction à l’école de tout objet ou matériel tranchant ou perforant, de défense passive ou active, de jeux de valeur est prohibée. Les médicaments, les consoles de jeux sont également interdits.

  11. Les élèves doivent avoir pour l’éducation physique et sportive une paire de baskets propres et réservées pour le sport (afin de ne pas endommager le parquet de la salle de sport) ainsi qu’un short et un survêtement qu’ils n’utilisent que pour la séance d’EPS (pour une question d’hygiène).

  12. Les élèves, comme leur famille, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la réputation ou la personne de l’enseignant et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

  13. Les manquements au règlement intérieur de l’école peuvent donner lieu à des réprimandes, voire des sanctions allant jusqu’au changement d’école (décision prise par Monsieur le Directeur Académique des Services de l’Education Nationale).

  14. La Directrice réunit les parents de l’école ou d’une seule classe à chaque rentrée (et à chaque fois que cela est jugé utile).

  15. Quand les parents sont séparés ou divorcés, la Directrice veille au respect de l’exercice conjoint de l’autorité parentale au sein de l’école, sauf décision judicaire contraire.

  16. Il est conseillé de fournir des goûters peu caloriques (pas trop de bonbons). Les sucettes sont prohibées, pour éviter tout risque d’accident lors des déplacements en récréation.

  17. L’utilisation des téléphones portables n’est pas autorisée pendant le temps de présence à l’école.






Adopté en Conseil d’Ecole le 7 novembre 2017